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Archives communales déposées de Verrières-de-Joux

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Date

1612-1959

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Garde nationale

Cote/Cotes extrêmes

EAC6101H8

Date

1792-1850

Présentation du contenu

Organisation [s.d.]. Recensement des gardes (1840-1850). Élection des capitaines, sous-lieutenants, sergents, caporaux, chefs de bataillon et porte-drapeaux (1792-1848). Contrôle des armes (1836-1848).