Archives communales déposées de Doulaize

Déplier tous les niveaux

Date

1567-1986

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

1 ml

Date

an V-1972

Date

1889-1913

Présentation du contenu

Rôles.

Taxe des prestations vicinales

Cote/Cotes extrêmes

EAC5803G7

Date

1889-1912