Archives communales déposées de Villers-la-Combe

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Date

1592-1952

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Cote/Cotes extrêmes

EAC5569N3-4

Date

1836-1926

Exploitation des bois et parcours du bétail

Cote/Cotes extrêmes

EAC5569N3

Date

1836-1872

Présentation du contenu

Exploitation des bois : procès-verbaux d’adjudication (1850-1883) ; nomination de garde-vente (1836-1859). Parcours du bétail : procès-verbal de reconnaissance des cantons défensables (1850-1872).