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15B Justice consulaire de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

Cote/Cotes extrêmes

15B1240-1262

Date

1677-an IV

Cote/Cotes extrêmes

15B1240-1252

Date

1747-1792

Cote/Cotes extrêmes

15B1248-1252

Date

1747-1792

Présentation du contenu

Contrats, reconnaissances, procédures et correspondance. Bon nombre de ces pièces ont servi au règlement de la faillite, dont le déroulement général ressort de la cote 15B1258.

Créances passives

Cote/Cotes extrêmes

15B1252

Date

1783-1790

Présentation du contenu

Règlement de créances particulières lors de la faillite (1783-1791) ; intervention de Bureau, banquier à Dijon (1784-1785) dont la cote ancienne 19 et de Claude-François Pellier, de Besançon (1784-1790) , anciennement coté 32, pour obtenir paiement de créances.