1678-1947
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Aménagement des bois communaux, révision : procès-verbaux de reconnaissance (1826, 1857, 1868, 1872). Soumission au régime forestier, estimation et mesurage de parcelles de terrain : procès-verbal (1907).
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