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2290W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2290W1-70

Date

1937-1982

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,70m.l.

Origine

Service producteur : Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des collectivités territoriales / Bureau de la réglementation générale, des élections et des enquêtes publiques

Modalités d'entrées

Versement du 06/08/2015

Cote/Cotes extrêmes

2290W1-64

Date

2008-2012

Cote/Cotes extrêmes

2290W1-5

Date

2008

Cote/Cotes extrêmes

2290W2-5

Mode de classement

Classement par arrondissement et canton.

Cote/Cotes extrêmes

2290W2-3

A à M

Cote/Cotes extrêmes

2290W2

Présentation du contenu

Amancey. Audeux. Baume-les-Dames. Besançon est. Besançon nord-est. Besançon nord-ouest. Besançon ouest. Besançon Planoise. Besançon sud. Boussières. Marchaux.