2030 W1-79
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement effectué le 27 septembre 2010
Présentation du contenu
Programmes d’aide européens.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comité de sélection régional : conventions, avis du comité, fiches descriptives de présentation des projets, états récapitulatifs des dossiers examinés.
Mode de classement
Classement des dossiers à la date de chaque comité. Classement des comités dans l’ordre chronologique.
Cote/Cotes extrêmes
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