XIIIème s.-1929
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Opérations de marquages : procès-verbaux, autorisation de l'administration des Eaux-et-Forêts, délibérations municipales (1790-1913). Opérations de coupes : marchés de bûcheron (1830-1863), états (1846-1847, 1883). Chemin forestier au lieu-dit Senejean, entretien : cahier des charges, devis, procès-verbal d'adjudication (1867).
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