BJS14/277-282
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Biographie ou Histoire
Situation judiciaire : présidial de Besançon, bailliage de Besançon, prévôté de Cromary
Seigneur : chapitre métropolitain de Besançon et la famille de Scey-Montbéliard, jusqu’en 1728 quand elle abandonne tous ses droits de justice au chapitre. (Vente aux habitants vers 1750 ?)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Actes civils : surtout tutelles et curatelles et inventaires (1725-1793)
Inventaire des titres et papiers du greffe à remettre au tribunal de district de Besançon (1793)
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.