Fontaine de Franey

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Archives communales déposées de Franey

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Archives communales de Franey

Date

1763-1951

Modalités d'entrées

Archives entrées par dépôt en application de la Loi du 21 décembre 1970

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

N Biens communaux - Terres - Bois - Eaux

Biens communaux

Date

1820-1882

Fontaine de Franey

Cote/Cotes extrêmes

EAC2685N2

Date

1866-1882

Présentation du contenu

Travaux d'agrandissement et de réparations.

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