Navigation et régime des eaux

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Archives communales déposées d'Abbenans

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Archives communales déposées d'Abbenans

Date

1664-1956

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Mots clés lieux

Abbenans

Documents postérieurs à 1790

O Travaux publics – Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

Navigation et régime des eaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC2490O27

Date

1852-1883

Présentation du contenu

Curage des ruisseaux (contient deux plans).

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