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1949W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1949W1-71

Date

1901-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,80 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs /  Direction de la réglementation et des libertés publiques /  Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 8 octobre 2009

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes.
Le présent versement comprend les dossiers des associations dissoutes jusqu'au 30 novembre 2008, avant le passage à l'application WALDEC.

Sigles utilisés :

DNR : dossier non retrouvé.

Mode de classement

Les associations sont classées par numéro d'ordre, attribué au moment de la création de l'association.

n°251012725-251012771

Cote/Cotes extrêmes

1949W39

Présentation du contenu

251012725 - ASSOCIATION DES PHARMACIENS HOSPITALIERS DU CENTRE HOSPITALIER REGIONAL ET UNIVERSITAIRE DE BESANCON, 25000 BESANCON.
251012727 - CENTRE LOISIRS EQUESTRES, 25410 VILLARS-SAINT-GEORGES.
251012728 - ESPACE KAR (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251012735 - ENTENTE SPORTIVE AMANCEY - BOLANDOZ, 25330 AMANCEY.
251012739 - MAELSTROM (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251012743 - CLUB FORMULE A (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251012744 - CENTRE D'INFORMAT (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251012748 - THE SWATCH (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251012753 - CERCLE DES (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251012769 - GROUPEMENT DES BOIS DU VAL, 25110 VERNE.
251012771 - AMICALE DES PERSON (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.