Versement du 13 novembre 2006

Personnels de l'administration des Eaux-et-Forêts puis de l'office national des forêts du département du Doubs.
Agents nés entre 1916 et 1940. - Dossiers de carrière.

Conservation par échantillon. Classement alphabétique; l'année de naissance et indiquée entre parenthèses.Principe du tri retenu: conservation et versement de la totalité des dossiers des personnels de catégorie A et des agents forestiers de catégorie B et C; tri des dossiers des agents administratifs et techniques non forestiers de catégorie B et C (versement de ceux dont le nom des agents commence par les lettres B et T et élimination des autres passé 90 ans à compter de la date de naissance des agents).