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Archives communales déposée de Gilley

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Date

1589-1931

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,61 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Instruction publique

Cote/Cotes extrêmes

EAC4996R1

Date

1806-1861

Présentation du contenu

École primaire. - Maître d’école, logement : délibération du conseil municipal (1806). Congrégation des sœurs de la Charité, projet d’installation : traité (1861).