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2242W Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

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Cote/Cotes extrêmes

2242W1-68

Date

1902-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

6 m.l.

Origine

Service versant : agence régionale de Santé
Service producteur : Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) / service santé-environnement

Modalités d'entrées

Versement du 17/12/2014

Cote/Cotes extrêmes

2242W35-55

Date

1923-2005

Cote/Cotes extrêmes

2242W38-42

Date

1947-2002

Teneur en nitrates des eaux

Cote/Cotes extrêmes

2242W42

Date

1981-1993

Présentation du contenu

Règlementation (1981-1990). Correspondance (1981-1991). Rapports (1982-1985). Cartes (1982-1993).