Archives communales déposées de Fertans

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Date

1594-1926

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Biographie ou Histoire

De 1749 à 1791, le village de Fertans a porté le nom de Villayer sur la demande faite au roi par son seigneur d’alors, François de Renouard, comte de Villayer.

Église et presbytère

Cote/Cotes extrêmes

EAC11DD5

Date

1764-1777

Présentation du contenu

Visites, reconnaissances et travaux.