1631-1900
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Date
Modalités d'entrées
Ces registres ont été remis par les Archives diocésaines en 2006.
Conditions d'accès
Non communicables : voir microfilms
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Lacune : 1er folio de 1743
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