Lons-le-Saunier - Meurcourt - Archives départementales du Doubs

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136H-146H Ordre de Malte

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136H-146H Ordre de Malte

Cote/Cotes extrêmes

136H-146H

Date

1280-1792

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Titres locaux

Cote/Cotes extrêmes

146H1-65

Date

1279-1791

Lons-le-Saunier - Meurcourt

Cote/Cotes extrêmes

146H42

Date

1436-1777

Caractéristiques physiques

papier

Présentation du contenu

Lons-le-Saunier : amodiation ; bail. Malans : acquisitions, ventes, échanges. Meurcourt : sentence rendue par le présidial de Vesoul contre les habitants ; procès ; ventes et achats.

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