3E54/1-59
Archives départementales du Doubs
3E54 Étude notariale de Valdahon
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3E54 Étude notariale de Valdahon
Cote/Cotes extrêmes
Date
1804-1924
Origine
Fonds versé par Mes Carpentier, Demougeot et Zimmermann
Modalités d'entrées
Versement du 9 novembre 1995
Répertoires
Cote/Cotes extrêmes
3E54/46-59
Date
an XIII-1924
Ouvans et Guyans-Vennes puis Landresse (Vernier)
Cote/Cotes extrêmes
3E54/46
Date
an XIII-1843
Modalités d'entrées
Ces répertoires concernent Ouvans à partir de l'an XIII, Guyans-Vennes à partir de 1821 et Landresse à partir de 1826.