Classement des citoyens sur les contrôles du service ordinaire et de la réserve

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées des Écorces

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées des Écorces

Date

1684-1915

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,26 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

H Affaires militaires

Garde nationale et sapeurs-pompiers

Classement des citoyens sur les contrôles du service ordinaire et de la réserve

Cote/Cotes extrêmes

EAC5119H7

Date

1831-1837

Présentation du contenu

Bulletins individuels.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.