1582-1940
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Bac et batelet sur l’Ognon (traversée entre Chevigney et Beaumotte). - Exploitation : rapports d’ingénieurs, délibérations de communes environnantes, correspondance avec les préfectures du Doubs et de Haute-Saône, arrêtés préfectoraux, décret impérial, cahiers des charges et tarifs des droits de passage, actes d’abonnement par voie de soumission directe, procès-verbaux d’adjudication et de mise en jouissance, affiche des tarifs additionnels, 1 plan calque des voies de communication menant à Chevigney.
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