Aide à la recherche

1946W Direction départementale de l'Équipement

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1946 W1-101

Date

1924-1984

Importance matérielle

10,10

Origine

Direction départementale de l'Équipement (DDE) du Doubs

Service urbanisme, habitat, ville (SUHV)

Modalités d'entrées

Versement effectué le 22 septembre 2009

Présentation du contenu

Autorisations de lotir. Dossiers individuels de lotissement : plans, règlement du lotissement, cahier des charges, arrêtés préfectoraux d'approbation / autorisation de création et de modification éventuelle, arrêtés préfectoraux d'ouverture d'enquête de commodo et incommodo, registre d'enquête, délibérations de conseils municipaux, rapports et notes de présentation, études d'impact, programmes de travaux, correspondance.

Mode de classement

Classement des dossiers par numéro d'ordre d'enregistrement au sein de 2 séries numériques. Des lacunes.

Conditions d'utilisation

Communicabilité immédiate pour l'ensemble du versement.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1946W1-70

Présentation du contenu

Pour chacun des dossiers, on indique la commune, les parties, le lieu dit si mentionné et la date de l'arrêté préfectoral entre parenthèses (quand il y a deux dates, la première est celle de l'arrêté préfectoral d'approbation, la seconde celle de l'arrêté préfectoral de modification).

Dossiers n° 1101-1117

Cote/Cotes extrêmes

1946W26

Présentation du contenu

Montferrand-le-Château. - Propriété de la S.C.I. Centre Hospitalier de Rééducation Fonctionnelle, lieu-dit "Au Chenassard" (04-03-1970).

Villers-le-Lac. - Lotissement communal "Les Vergers" (09-12-1969, 03-10-1972).

Boussières. - Lotissement communal, lieu-dit "A Nela" (17-12-1969).

Saône. - Lotissement communal, lieu-dit "Sur le Petit Saône" (17-02-1970, 04-11-1970).

Audincourt. - Propriété de la Compagnie des Forges d'Audincourt et dépendances, lieu-dit "rue de la Sapinière" (29-12-1969).

Audincourt. - Propriété de la Compagnie ds Forges d'Audincourt et dépendances, lieux-dits divers (30-12-1969, 07-03-1974).

Grandfontaine et Montferrand-le-Château. - Propriété des époux Bouchet-Bost-Bourdon-Paillard, lieux-dits "Sous la Marne" "Aux Vainottes" (19-01-1970, 11-04-1980).

Russey (Le). - Lotissement,lieu-dit "Le Petit Communal" (23-01-1970, 12-12-1970).

Exincourt. - Divers propriétaires, lieu-dit "La Champagne" (29-01-1970).

Saint-Vit. - Propriété des consorts Savary, lieu-dit "Champ Patou" (29-01-1970).

Fesches-le-Châtel. - Propriété de la Société Immobilière du C.R.L., lotissement "Aux Boulets Montants" (04-02-1970).

Valentigney. - Divers propriétaires, lieux-dits "rue des Barres", "Sous Fouré" (26-02-1970, 21-01-1971).

Besançon. - Propriété de M. Valnet André, lieux-dits "Charmarin-Dessus" "A Charmarui (15-12-1971, 28-03-1975).

Chaudefontaine. - Lotissement communal, lieux-dits "Grands Champs", "Champ Graveret" (25-02-1970).

Vercel. - Propriété communale, "lieu-dit "l'Abreuvoir du Sud" (19-02-1970, 13-07-1978).