Archives communales déposées d'Orchamps-Vennes

Déplier tous les niveaux

Date

1661-1946

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

3,1

Date

1835-1910

Date

1835-1910

Généralités

Cote/Cotes extrêmes

EAC5559O1

Date

1836-1907

Présentation du contenu

Chemins, classement (1836-1873). Etat de viabilité des chemins : tableau (1884), déclarations (1878-1907). Budgets des chemins vicinaux (1868-1900). Répartitions de l’entretien des chemins entre différentes communes (1854-1873). Participation à la reconstruction du pont de Baume-les-Dames (1863).