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1U Fonds de la Préfecture

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Cote/Cotes extrêmes

1U1-1U413

Date

1792-1941

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1U8-1U36

Date

1792-1941

Cote/Cotes extrêmes

1U27-1U34

Date

1792-1941

Cote/Cotes extrêmes

1U27-1U31

Date

1792-1858

Cote/Cotes extrêmes

1U30-1U31

Date

an V-1858

Postulations, nominations, révocations, changements de résidence, cautionnement.

Cote/Cotes extrêmes

1U30

Date

an V-an XIII

Présentation du contenu

Pétitions, arrêtés, extraits de minutes et de délibérations, correspondance.