2 novembre 1787-13 novembre 1788

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

15B Justice consulaire de Besançon

Déplier tous les niveaux

15B Justice consulaire de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Papiers de marchands

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

BOBILLIER Claude-Henri, notaire et nitrier à la Grand-Combe-de-Morteau

Cote/Cotes extrêmes

15B292-15B294

Formalités de la faillite

Cote/Cotes extrêmes

15B293-15B294

2 novembre 1787-13 novembre 1788

Cote/Cotes extrêmes

15B294

Présentation du contenu

Copie de lettres du syndic, remise au greffe par lui-même en 1789.

Pièces alors cotées 1 à 17 (17 étant le registre 15B294).

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.