1720-1971
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
0,40 ml
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Concours financier : correspondance (1895). Projet de rectification du chemin de grande communication n° 43 à Montbéliard, dans la partie comprise entre l’extrémité du grand pont et l’entrée de la place de l’Enclos, demande de concours financier : correspondance imprimée, plan (1896).
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