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Archives communales déposées de L'Isle-sur-le-Doubs

Déplier tous les niveaux

Date

1302-1941

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

5,40 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Listes d'électeurs et de notables du Doubs

Cote/Cotes extrêmes

EAC3364K2

Date

an V-an IX

Présentation du contenu

Liste générale des électeurs du Doubs (an V) ; liste des notables du Doubs pour faire partie de la liste de notabilité nationale (an IX) ; liste des notables du Doubs et de l’arrondissement de Baume pour la formation des listes d’éligibilité (an IX).