ACCARIER Pierre (et frère), mercier-drapier à Besançon

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15B Justice consulaire de Besançon

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15B Justice consulaire de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Papiers de marchands

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

ACCARIER Pierre (et frère), mercier-drapier à Besançon

Cote/Cotes extrêmes

15B216

Date

1759-1767

Présentation du contenu

Faillite : procédures relatives au paiement d'une créance à Joseph Robert de Richemont, seigneur de Chevroz.

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