1626-1938
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Travaux : devis, procès-verbaux d’adjudication, cahiers des charges.
Ensemble de pièces de travaux reliées sous la forme d’un registre ; concerne la maison commune, l'école, l'église, le presbytère, le cimetière, les fontaines, l'abreuvoir et le pont.
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