Procès par Vaux-et-Chantegrue et le prieur de Romainmoutier contre le seigneur de Nozeroy et les communautés du Val de Miège - Archives départementales du Doubs

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Archives communales déposées de Vaux-et-Chantegrue

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Archives communales déposées de Vaux-et-Chantegrue

Date

XIIIème s.-1929

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents antérieurs à 1790

DD Biens communaux - Eaux et Forêt - Travaux publics - Voirie

Constitution et délimitation des terroirs et des droits d'usage

Cote/Cotes extrêmes

EAC844DD1-EAC5307DD22

Date

XIIIe siècle-an III

Rapports avec les seigneurs de Nozeroy et la Rivière dans les bois de la Haute-Joux

Cote/Cotes extrêmes

EAC845DD6-EAC849DD13

Date

XIIIe siècle-1777

Présentation du contenu

Voir aussi procès avec la famille d'Aremberg coté EAC 5313 D 9 à EAC 5313 D 14.

Procès par Vaux-et-Chantegrue et le prieur de Romainmoutier contre le seigneur de Nozeroy et les communautés du Val de Miège

Cote/Cotes extrêmes

EAC845DD8

Date

1609

Présentation du contenu

Procédure par devant le parlement de Dole : minutes de procédure, accord et croquis (grosse et copie).

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