Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 5 mars 2008
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Suivi de dossiers et expertise technique apportée aux structures socio-professionnelles qui s’engagent dans une procédure visant à obtenir un signe de qualité pour leur(s) production(s) agricole(s).
Sigles utilisés :
AOC : appelation d’origine contrôlée.
CCP : certificats de conformité des produits.
IGP : indication géographique protégée.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Suivi du label régional et de l’association des fabricants de véritable Morbier au lait cru : étude préalable à la mise en place de l'AOC, correspondance, comptes-rendus de réunion.
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