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136H-146H Ordre de Malte

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Cote/Cotes extrêmes

136H-146H

Date

1280-1792

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Cote/Cotes extrêmes

136H1-8

Date

1400-1789

Bibliographie

BUYER (L. de), Esquisse sur l'Ordre de Malte, son implantation en Franche-Comté, particulièrement dans le département du Doubs, dans P.-V. et Mémoires de l'Académie de Besançon, 1958-1959, p. 139-160.

Notes pour servir à l'histoire de l'Ordre de Malte en Franche-Comté. - S.l.n.d. [1955], 299 p. ronéot.

Cote/Cotes extrêmes

136H1-3

Date

1400-1723

1551-1723

Cote/Cotes extrêmes

136H2

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Procès contre le Prince d'Isenghien. Visite de plusieurs commanderies et notamment celle de Farges, 1673. Arrêt du conseil d'État du Roi pour rétablir les bénéficiers du comté de Bourgogne dans leurs droits, 1682. Arrêt au sujet de la portion congrue, 1687. Difficultés au sujet des gens de mainmorte. Arrêt du Parlement en faveur de l'Ordre de Malte pour le dispenser du don gratuit, 1697. État des cures dépendant de l'Ordre de Malte dans le diocèse de Besançon. Difficultés au sujet des exemptions et privilèges.