2498W Direction régionale de l'agriculture et de la forêt

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2498W1-34

Date

1990-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

3,30 ml

Origine

Service producteur : Direction régionale de l'agriculture et de la forêt (DRAF) de Franche-Comté / Service régional de l'économie agricole, des territoires et de l'environnement (SRETE)

Service versant : Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) de Bourgogne-Franche-Comté / Service régional de l'économie agricole

Modalités d'entrées

Versement du 26 avril 2018

Présentation du contenu

Groupe régional pour l'étude de la pollution par les phytosanitaires des eaux et des sols (GREPPES) de Franche-Comté.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Création et composition

Cote/Cotes extrêmes

2498W2

Date

1997-2000

Présentation du contenu

Arrêtés préfectoraux, notes, organigramme.