1811-1813

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Archives communales déposées de L'Isle-sur-le-Doubs

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Archives communales déposées de L'Isle-sur-le-Doubs

Date

1302-1941

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

5,40 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

L Finances de la commune

Comptabilité

Pièces de comptes

Date

1792-1815

1811-1813

Cote/Cotes extrêmes

EAC3370L13

Date

1811-1813

Présentation du contenu

Certificats de paiement, quittances, créances, bordereaux des sommes versées.

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