Classement des chemins

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Archives communales déposées d'Écot

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Archives communales déposées d'Écot

Date

1646-1931

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

O Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

Voirie

Classement des chemins

Cote/Cotes extrêmes

EAC5835O1

Date

1841-1872

Présentation du contenu

Chemins vicinaux existants sur le territoire de la commune : tableau (1868-1872). Chemins ruraux : état général (1841).

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