Archives communales déposées de Bretigney-Notre-Dame

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Date

1692-1947

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Agriculture

Cote/Cotes extrêmes

EAC4729F2

Date

1892-1947

Présentation du contenu

Enquêtes agricoles : questionnaire (1892), état du cheptel, avec liste nominative des propriétaires (printemps 1945). Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement (1900-1905). Statistique agricole : état communal (1947). Registre des cultures (1903-1904, 1906).