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Archives communales déposées de Vercel

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Date

1526-1939

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Mots clés lieux

Vercel

Pièces administratives

Cote/Cotes extrêmes

EAC2753F7

Date

an II-1861

Présentation du contenu

Bétail : état des bœufs de Vercel (an II) ; fourniture de taureaux : procès-verbaux d’adjudication, engagement des propriétaires de vaches de Vercel de participer par le paiement d’une taxe (1824-1838). Etalons nationaux, location d’un local : délibérations municipales (1852-1853).
Battues aux loups : arrêtés préfectoraux (1860-1861), règlement général pour les battues dans la commune, liste des chasseurs (s. d. [XIXe s.]).
Orage de 1845, estimation des pertes : arrêté préfectoral (1845).