1428-1943
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Ventes de bois, marchés de bûcherons, institutions de garde vente, procès-verbaux de martelage, de délivrance et permis d'exploiter, de reconnaissance des chablis, délibérations ; dommages causés sur des propriétés par suite de l'exploitation de la coupe affouagère, estimation : procès-verbal (1888).
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