Pièces comptables et fiscales

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15B Justice consulaire de Besançon

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15B Justice consulaire de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Papiers de marchands

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

FERRAND Louis, orfèvre à Besançon, essayeur à la Monnaie et exploitant forestier

Cote/Cotes extrêmes

15B724-15B725

Date

1735-1777

Documents en relation

Voir aussi 7E4014

Pièces comptables et fiscales

Cote/Cotes extrêmes

15B725

Date

1737-1777

Présentation du contenu

Pièces comptables et fiscales, relatives à lui-même (1737-1775), et à sa belle-sœur, fille de Jean-Baptiste Varin, potier d'étain (1754-1755).

Procédures en matière de liquidation de comptes contre son ex-associé pour l'exploitation des forêts de Mérey-Vieilley et Auxon, Joseph Besson (1762-1776), pièces et comptes joints (1757-1759).