Atlas de délimitation des parcours communaux d’avec les propriétés riveraines

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Archives communales déposées d'Étalans

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Archives communales déposées d'Étalans

Date

1603-1940

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

N Biens communaux, terres, bois, eaux

Biens communaux

Date

1828-1917

Terrains communaux

Anticipations

Date

1828-1844

Atlas de délimitation des parcours communaux d’avec les propriétés riveraines

Cote/Cotes extrêmes

EAC5781N5

Date

1838-1839

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