Archives communales déposées d'Arguel

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Date

1701-1912

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Biens communaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC3390N1

Date

1874-1899

Présentation du contenu

Amodiations, aliénations, échanges.