1821W1-48
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement effectué le 7 octobre 2007
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Présentation du contenu
Typologie documentaire : rapports du service et de la direction, délibérations du bureau ou de la commission permanente, délibérations de l'assemblée du Conseil général, dossiers de demande de subvention, conventions, éventuels dossiers de réunion de conseil d'administration avec procès-verbaux, programmes et rapports d'activité annuels, revues de presse, documentation.
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Présentation du contenu
Fiches descriptives de l’activité, états du montant des subventions allouées (1995-1998), dossier de conventionnement (1999-2000).
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