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Archives communales déposées de Malans

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Archives communales déposées de Malans

Date

1686-1922

Importance matérielle

0,5 m.l.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Documents postérieurs à 1790

Date

1798-1922

N Biens communaux, terres, bois, eaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC5515N3

Date

1842-1878

Présentation du contenu

Fontaines : plan de la conduite d’eau de la fontaine au dessus du village (1842) ; travaux de reconstruction des fontaines (1860) ; conduite d’eau : devis pour travaux (1877) ; cahier des charges : procès verbaux d’adjudication (1868-1878). Amodiation des boues (1854-1870).

Documents en relation

Voir aussi EAC5515M1.

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