4N1-4N169
Archives départementales du Doubs
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Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
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Documents séparés
Le fonds propre des archives du sanatorium est conservé dans le versement 2300W.
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Présentation du contenu
Devis et plans, rapports, délibérations du Conseil général et décisions de la Commission départementale, pétition de riverains opposés au projet, correspondance. Dans le dossier on trouve un rapport détaillé sur le sanatorium de Villeneuve-d’Amont, qui dépend de la ligue antituberculeuse de Franche-Comté (1925).
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