Archives communales déposées d'Epenouse

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Date

1612-1934

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Taxes

Cote/Cotes extrêmes

EAC1254G3

Date

1879-1910

Présentation du contenu

Taxe municipale sur les chiens : rôles (1879-1910).
Taxe des prestations : rôles (1879-1901).