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BJS80 Justice seigneuriale de La Rivière

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Cote/Cotes extrêmes

BJS80

Date

1681-1791

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Salins, bailliage de Pontarlier.
Seigneur : Guillaume III, roi d'Angleterre et prince d'Orange (1700), prince d'Isenghein (1730-1760), puis son épouse la comtesse du Lauraguais.
Audiences tenues à La Rivière et à Bouverans
Communautés : Frasne, Dompierre, Courvière, La Rivière, Bonnevaux et Bouverans

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

BJS80/018-BJS80/019

Date

1698-1789

Présentation du contenu

Nominations et prestations de serment d’échevins, de gardes et de maires de la seigneurie

1698-1781

Cote/Cotes extrêmes

BJS80/O18

Présentation du contenu

Nominations et prestations de serment d'échevins, de gardes et de maires de la seigneurie (1730-1781). Prestations de serment d'arpenteurs et procès-verbaux d'opposition à des arpentements (1773-1781). Pièce de procédure (1698).
JS de Mont-Sainte-Marie : registre des audiences (1777).