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Archives communales déposées de Vercel

Déplier tous les niveaux

Date

1526-1939

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Mots clés lieux

Vercel

Recherche d'accord commun

Cote/Cotes extrêmes

EAC2797FF30

Date

1767

Présentation du contenu

Affermage d’une partie du Mont de Goux, réservation d’un espace clos à l’église pour les habitants de Longechaux, participation au salaire du maître d’école et suppression éventuelle du parcours réciproque.