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Archives communales déposées de Badevel

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Archives communales déposées de Badevel

Date

1572-1934

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

O Travaux publics - Voirie - Régime des eaux

Voirie urbaine

Alignement

Date

1847-1859

Cote/Cotes extrêmes

EAC60044O1

Date

1847

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