Contrôles généraux et matricules

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Archives communales déposées de Frambouhans

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Archives communales déposées de Frambouhans

Date

1675-1947

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

H Affaires militaires

Garde nationale et sapeurs-pompiers

Garde nationale

Contrôles généraux et matricules

Cote/Cotes extrêmes

EAC50072H1

Date

s.d.

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