Dénombrement de la population

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Archives communales déposées de Fertans

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Archives communales déposées de Fertans

Date

1594-1926

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

F Population - Économie sociale - Statistique

Population

Dénombrement de la population

Cote/Cotes extrêmes

EAC15F1

Date

1866-1901

Présentation du contenu

Etats récapitulatifs.

Conditions d'accès

Les listes nominatives de population (1851-1936) sont disponibles uniquement sous forme numérique.

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